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Une société conquérante s’est implantée à côté d’une autre, conquise, qu’elle a cherché, par tous les moyens, à détruire, en l’assimilant ; puis, devant son échec, elle a cherché à la subordonner à ses intérêts. Une subordination à laquelle elle a donné le visage du fédéralisme, ne pouvant ouvertement lui prêter celui de l’État unitaire, mais y rêvant toujours. - Bernard Frappier
             
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Le SLAPP des anti-Rabaska
Richard Tremblay
Lettres au Devoir
vendredi 3 août 2007


Récemment, la procédure amorcée par 93 personnes contre le projet Rabaska a pris fin. Apparemment, c’est l’épuisement des ressources financières du groupe des 93 qui a justifié leur désistement.

Il est étrange que leur évaluation des coûts juridiques n’ait pas prévu la contestation de Rabaska à cette poursuite intentée par les 93. D’un autre côté, on estime à 32 000 $ les sommes engagées par le groupe. Est-il possible que, depuis le 13 septembre 2006, plusieurs des 93 aient changé d’avis en ce qui a trait au projet Rabaska depuis qu’ils ont pris connaissance :

- des mémoires et des avis d’experts au cours des audiences du BAPE ;

- des coûts initiaux de la poursuite (344 $ par signataire) ;

- de la solidité de la preuve en cause ;

- du risque de devoir payer des frais de désistement ;

- de la désolidarisation des 93 à la cause ;

- de la logique véhiculée par leurs leaders ?

Sachant que les procédures juridiques sont des choses sérieuses qui peuvent avoir des répercussions sur les parties en cause et sur l’achalandage du système de justice, quel était le but du dépôt de cette requête par les 93 ?

- Peut-être était-ce une action d’éclat pour les médias ?

- Ou peut-être voulait-on retarder le début des audiences du BAPE ?

- Ou prolonger les délais pour épuiser la patience des partenaires du projet ?

- Ou encore obtenir une compensation additionnelle ?

Il semble paradoxal qu’il n’y ait pas d’analyse du comportement des opposants devant les SLAPP des verts (Strategic Lawsuits Against Project Promoters). Qu’arriverait-il si un fonds d’aide financière était créé pour appuyer les poursuites des opposants envers les projets de développement économique ? Se pourrait-il que pour être admissible à cette « aide juridique », il suffise d’être un regroupement vert sans le sou ? Il serait imprudent d’offrir une telle carte blanche aux opposants radicaux qui nous sont trop souvent offerts en spectacle.

***

Richard Tremblay, Lévis

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