Les articles de m. Facal viennent de son blog,
Le Blog de Joseph Facal
Il n’y aucun sigle de droit d’auteur en bas de page ni aucune contre-indication de copie ou re-publication sur nulle part sur le blog, ni en marge et ni dans les sections. Ses archives sont publiques, dans une section propre.
Le blog a deux icônes de syndication bien en vue en page maison, en ligne avec son titre en haut de page, une pour les articles, qui mène à la page
Le Blog de Joseph Facal : contenu syndiqué fourni par FeedBurner
où les articles sont au complet, pas juste un renvoi. L’autre est pour les commentaires, qui mène à la page
Commentaires pour Le Blogue de Joseph Facal : contenu syndiqué fourni par FeedBurner
où les commentaires sont aussi au complet, pas juste un renvoi non plus.
La syndication des textes d’un blog ou d’un site indique qu’il peut être lu par tout lecteur de flux, qu’on appelle un agrégateur, ce, sur toute la toile internet, ou web, sans autre permission supplémentaire : syndiquer ses textes de blog, ça veut dire que tout éditeur d’agrégateur de flux peut les publier en toute légalité. Or, pas besoin d’être accrédité par qui que ce soit pour être un éditeur d’agrégateur de flux, n’importe quel éditeur de blog ou site peut diffuser des flux de textes ou quelqu’autre multimédia : l’existence (la présence sur un site) de la syndication implique l’autorisation de publier (ailleurs, sur tout autre site).
Vigile n’est cependant pas un simple éditeur de site, c’est un éditeur de recueil de découpures de périodiques, aussi dit revue de presse. C’est un éditeur professionnel, ses tirages peuvent se retrouver dans tous les gouvernements, organismes, compagnies, etc., et ce, sans abonnemnt puisqu’il est gratuit et libre sur internet. Puisque m. Facal a déjà été député et ministre, il sait sûrement ce qu’est un éditeur, ou une édition, de revue de presse, car c’est avec ça que les députés, ministres et haut fonctionnaires s’informent quotidiennement. C’est disponible en circulation à travers tous les bureaux, ainsi que dans les centres de documentation et bibliothèques du gouvernement. Comme Vigile est sur l’internet, il peut être consulté directement sur le web, et aussi imprimé et mis en circulation par les professionnels et techniciens en documentation du gouvernement, ou de toute autre organisatiion quelconque. Le site de Vigile est donc très important, professionnel et légitime. C’est un éditeur de revue de presse, ou un agrégateur professionnel de flux d’informations, dans le contexte de l’internet.
Les articles de m. Facal sont donc publiés dans la section principale de Vigile, avec le lien vers la source à la fin, sans invitation à commenter, tout comme les autres articles de journaux. Donc personne n’a commenté ces articles dans leur publication originale sur Vigile, bien qu’il soit possible pour les lecteurs et chroniqueurs de commenter n’importe quoi qui se publie sur Vigile dans des sections propres, les Chroniques et la Tribune libre, lesquelles ont une invitation à commenter ces articles de chroniqueurs et lecteurs, respectivement. Donc, directment, il est impossible de commenter les articles de m. Facal, ça doit d’abord passer par un chroniqueur ou un lecteur qui va en faire état dans un article propre. Les chroniqueurs étant choisis et très professionnels, et les lecteurs qui écrivent dans la Tribune étant filtrés et corrigés au besoin par l’éditeur, Vigile est très bien tenu et agit professionnellement et de façon très éthique aussi. Il est aussi ouvert à toute plainte d’ayants droits, au besoin.
Au bout de plus de 150 articles publiés depuis l’an 2000, sur Vigile, incluant d’autres sources que son blog, comme Le Journal de Montréal, Les Affaires, etc., il est iompossible que m. Facal n’aie jamais donné son autorisation. Et puis, d’ailleurs, les ayants droits d’un journal ou magazine, concernant le droit de publication, appartiennent à ces périodiques, quand il s’agit d’eux, à moins d’indication expresse contraire, comme quand on dit que l’auteur n’a pas cédé ses droits de publication à l’éditeur. Et par extension, tout éditeur de revue de presse a le droit de les reproduire - ça fait partie du droit à l’information dans une société démocratique, ce qu’on appelle aussi l’accès universel à l’information.
Considérant tout celà, je ne pense pas que Vigile doive retirer les articles de m. Facal de ses archives, ni renoncer à publier ses articles publiquement disponibles, sur simple saute d’humeur de celui-ci, sans raison aucune - à part celle qu’il donne en regard de son autorisation, mais ça ne tient pas debout, comme je l’ai démontré brièvement, selon mon avis et mes connaissances. Quand on renonce à son droit de publication en publiant dans des journaux ou magazines, ainsi que sur un blog comprenant des flux de syndication, c’est bien de valeur, mais je pense bien qu’il est vain de réclamer des droits qui n’existent pas ou plus, à ce moment là.
Concernant l’offre de l’éditeur en rajout, ça me fait penser qu’on pourrait peut-être lui offrir une image avec celà, comme des fleurs, par exemple, tout ça gratuitement, bien entendu. La valeur ajoutée d’un site gratuit et libre, ça ne se monnaie pas, bien entendu, et on peut ambitionner comme on veut.
Sylvain Tremblay
Technicien en documentation