Les experts entrent en scène cette semaine à la commission Bouchard-Taylor sur les accommodements raisonnables. Le comité-conseil, formé essentiellement d’universitaires, se réunira pour la première fois vendredi. D’ici là, quatre groupes de recherche auront déposé les analyses que la commission leur a commandées, selon les informations obtenues par Le Devoir.

Cet encadrement intellectuel des travaux de la commission vise à mieux la préparer pour les séances de consultations publiques réparties sur tout le territoire au cours des trois prochains mois. La première rencontre, avec présentation de mémoires, aura lieu à Gatineau mardi prochain, le 11 septembre.

Par contre, il n’est pas encore acquis que la quinzaine de membres du comité d’experts soient appelés à assister aux débats publics. La question sera tranchée cette semaine. Le mandat des savants vise essentiellement à stimuler et à appuyer les réflexions des commissaires. « Ce sont des experts et ils fournissent de l’expertise », résume Sylvain Leclerc, porte-parole de la Commission de consultation sur les pratiques d’accommodements reliées aux différences culturelles.

Le groupe savant rassemble surtout des professeurs de l’Université de Montréal (sept) et de l’UQAM (quatre). Tous proviennent des départements de science politique, de sociologie, de philosophie, de religions et d’éducation. Très peu semblent ouvertement associés à la mouvance souverainiste. Les deux commissaires, eux-mêmes historien et sociologue (Gérard Bouchard) et philosophe (Charles Taylor), ont donc minimisé le recours à des éminences grises provenant des milieux constitutionnels et juridiques, malgré l’importance des décisions en cours dans la « crise » actuelle.

« Le mandat de la commission, tel qu’il a été défini, pouvait être abordé de deux manières : dans un sens large ou dans un sens plus étroit, résume d’ailleurs le texte de présentation des objectifs de la démarche. Le sens plus étroit consistait à s’en tenir à la dimension proprement juridique de l’accommodement raisonnable. [...] La seconde façon consistait à voir dans le débat sur [ces accommodements] le symptôme d’un problème plus fondamental concernant le modèle d’intégration socioculturelle qui a cours au Québec depuis les années 1970. Cette perspective invitait à revenir sur l’interculturalisme, l’immigration, la laïcité et la thématique de l’identité québécoise. C’est cette deuxième voie que la commission a choisi d’emprunter. »

Par contre, cette large perspective n’explique pas la composition quasi exclusivement savante du comité d’experts. La sélection aurait pu diversifier ses ressources, ne serait-ce qu’en faisant appel à plus de membres des groupes associatifs (il n’y en a qu’une, Aïda Kamar, de Vision Diversité), voire à d’autres penseurs de la culture, de la diversité culturelle ou de l’intégration sociale, un romancier ou une cinéaste par exemple. M. Leclerc, le relationniste de la commission, refuse de commenter cet aspect, comme d’autres questions concernant la composition précise du comité.

Il ne veut pas non plus s’étendre sur les enquêtes commandées à différents groupes de travail. Les contrats conclus avec des centres de recherche universitaires portent sur des thèmes précis en rapport avec les grands enjeux sociopolitiques identifiés par la définition du mandat, dont l’intégration, la laïcité et l’identité. Les chercheurs avaient jusqu’à la fin de la semaine dernière pour se décider. « Nous recevons des rapports, mais nous ne les diffuserons pas avant la fin du mandat, avertit M. Leclerc. Nous ne révélerons même pas à qui nous les avons commandés. » Pour lui, ce secret découle d’un « légitime droit de réserve ».

La commission entend faire réaliser un sondage national sur les questions centrales de son mandat et en diffuser les résultats cet automne. Le rapport final de MM. Bouchard et Taylor est attendu le 31 mars prochain.